La Municipalité : Les Comptes Rendus

Compte Rendu du 23 juillet 2010
 Micro-crèche : - création - plan de financement
 Personnel communal : - Adjoint technique 1er classe temps complet ; - Adjoint technique 2ème classe mi-temps ; - Contrat à durée déterminée Ecole.
 Echange de terrains : au chef-lieu et au Nogier
 Convention éveil musical
 Modification Contrat Enfance
 Décisions modificatives au budget
 Tarif cantine scolaire
 Questions diverses

Compte Rendu du 09 avril 2010
 Affectation du résultat de fonctionnement 2009.
 Vote du taux des 3 taxes.
 Budget primitif 2010.
 Redevance d’occupation du domaine public EDF et France Télécom.
 Convention Randamont.
 Eclairage : Les clos de Jules.
 Questions diverses.

Compte Rendu du 12 mars 2010
 Projet micro créche : information et analyse du dossier,
 Chauffage ’’les jardins de la cure’’ : devis et options,
 Place publique du ’’clos de jules’’ : examen du dossier,
 Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement Développement Durable,
 Questions diverses.

Compte Rendu du 12 février 2010
 Bail emphitéotique/ permis de construire vivarais habitat
 Approbation compte de gestion et compte administratif 2009
 Communauté de communes approbation CLET
 Convention ATESAT
 Modification chauffage aux logement ’les jardins de la cure’’
 Convention SAGE
 Avenant à la convention d’entretien de l’éclairage public (SDE)
 Divers.

Compte Rendu du 04 décembre 2009
 Extention réseau assainissement au village (quartier de l’église) : convention SEBA.
 Création d’un poste d’adjoint administratif à compter de février 2010
 Achat et vente de terrains
 Projet de réforme des territoires
 Questions diverses

Compte Rendu du 09 octobre 2009
 Décisions modificatives budgétaires : travaux école et divers,
 Projet micro-crèche et plan de financement du batiment,
 Projet cantine : plan de financement,
 Subventions aux associations 2009 et classe de découverte,
 Questions diverses.

Compte Rendu du 24 juillet 2009
 création d’un poste d’adjoint administratif 1ere classe
 décisions modificatives budgétaires
 modification des commissions : Culture et Sports ; Communications

Compte Rendu du 06 mai 2009
 Subvention école
 Subventions pour école numérique
 Fleurissement du chef lieu ......

Compte Rendu du 03 avril 2009
 FCTVA
 Vote du taux des trois taxes
 Affectation du résultat 2008
 Budget primitif 2009 .......

Compte Rendu du 19 février 2009
 PLU
 Compte administratif et compte de gestion 2008
 Aliénation de chemins ruraux .......

Compte Rendu du 12 décembre 2008
 Projet école
 PLU
 PVR ......