logo accueil (Notre Village) (La Municipalité) (Tourisme) (Commerces et Artisans) (Vie Culturelle, Associative et Artistique)

(La Municipalité) : Prochain Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal jeudi 7 septembre 2017 à 20 H 30 à la salle du conseil.

Ordre du Jour :

  • 1- Décisions modificatives 1/2017
  • 2 -Tarif cantine au 1er octobre 2017
  • 3 -CDCBA : modifications statuts compétence GEMAPI ’Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)
  • 4 - CDCBA : rapport 2016 sur le prix et la qualité du service de collecte des déchets CCPAV
  • 5 -SDEA : modifications des statuts
  • 6 -SDE 07 : transfert de compétence Éclairage Public
  • 7 - Redevance occupation domaine public : ENEDIS ET France Télécom
  • 8 - Régularisation voie communale N°7 La Conquiste
  • 9 - Transport scolaire : demande de création d’un arrêt de car à Fontbonne pour les élèves du collège de Vals Les Bains
  • 10 - Création poste Adjoint Administratif Principal 2ème classe
  • 11 - Questions diverses

- Haut de page - Accueil - Contact - Agenda Actualités - RSS - Aide - Mentions légales - Plan du site -